Déposée le 23 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARALVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « aseptical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARALVI domicilié(e) 1 rue vauban - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 855 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARALVI, M. leblais jacques domicilié(e) 1 rue vauban - 44000 - NANTES - France.
La marque aseptical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARALVI, SARL - 1 rue vauban - 44000 - NANTES - France - SIREN 518855754
ARALVI, M. leblais jacques - 1 rue vauban - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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